Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE
Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4215812
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE de Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT

Présentation de la marque LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT domicilié(e) Zone Industrielle - 22400 - Lamballe - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 379 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUESSANT LA NUTRITION ANIMALE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT a également déposé les autres marques suivantes : PROBILACT , PROBIGEST , Les 4 Soleils , NATISTART , KIDY , Légum'Party , Le GOUESSANT COOPERATIVE PAR NATURE , Fermes 4 soleils Passion . Bien-être . Qualité . Respect , TERRES de NORMANDIE


Societe Cooperative Agricole LE GOUESSANT, Société coopérative agricole - Zone Industrielle - 22400 - Lamballe - France - SIREN 777379843


Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, Mme. Laure CATTONI - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Légumes cuits et mi-cuits, notamment les pommes de terre ; oeufs ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; animaux vivants, à savoir porcs et volailles ; fruits et légumes frais ; pommes de terre ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; aliments pour les animaux à savoir les porcs, volailles, ruminants, poissons et crustacés ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Conseils en organisation et direction des affaires, notamment en techniques d'élevages d'animaux et suivi des cultures agricoles. Gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; analyse de prix de revient ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; services liés à la vente au détail ou en gros de produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture, d'engrais, de produits pour la destruction des animaux nuisibles, de fongicides, d'herbicides, de fruits et légumes, de pommes de terre, d'oeufs, de produits agricoles, horticoles et forestiers, d'animaux vivants, de semences (graines), d'aliments pour les animaux, de céréales, de fourrages ;

Informations et conseils en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation d'équipement de sécurité ;

Transport, notamment de céréales, d'aliments pour les animaux, d'animaux vivants et de fuel ; emballage et entreposage de marchandises. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; conditionnements de produits ; dépôts de marchandises ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; recherches scientifiques et technologiques à savoir, recherche technique, recherche biologique, recherche en chimie, recherche en diététique, recherche en nutrition, recherche en agroalimentaire, recherche en agriculture ; contrôle de qualité ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; garantie et contrôle de la qualité ; informations et conseils techniques aux professionnels sur la qualité des aliments pour animaux ; services de recherches et d'analyses scientifiques et biologiques pour contrôler la traçabilité des aliments ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, notamment en matière de dossiers environnement.